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2-ARTICLES ET FLUX RSS
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3-PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

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Conformément aux dispositions des articles 38, 39 et 40 de la Loi n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la Loi n°2004-81 du 6 août 2004, l’Utilisateur a, à tout moment, la faculté de :
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6-FORCE MAJEURE

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7-DUREE

Les présentes conditions entrent en vigueur au moment de l’acceptation par l’Utilisateur lors de son enregistrement sur le site www.cooknow.fr et restent en vigueur jusqu’à sa désinscription.

8-DROIT APPLICABLE ET REGLEMENT DES LITIGES

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